Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR société civile sous forme de coopérative
/
(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR société civile sous forme de coopérative

Numéro de dépôt :
1337390
Date de dépôt :
09/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016
Marque figurative de CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR société civile sous forme de coopérative

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 janvier 1986 par la société CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR société civile sous forme de coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR société civile sous forme de coopérative domicilié(e) Saint Cyr en Bourg,49260 MONTREUIL BELLAY (dossier no 2304551) - 49260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2304551) - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 9 janvier 2016.

CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR société civile sous forme de coopérative a également déposé les autres marques suivantes : CABERNET PERLANT , CCVS COMTE DE LACLOTIERE , S CHATEAU DE PAS DE LOUP , METHODE CHAMPENOISE S BRUT DE SAUMUR , CUVEE DES PLANTAGENETS , COMTES DE SAUMUR , PRINCE ALEXANDRE , CHARLES DE VILLENEUVE , CUVEE DES PLANTAGENETS , CABERNET PERLANT CCVS


CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR société civile sous forme de coopérative - Saint Cyr en Bourg,49260 MONTREUIL BELLAY (dossier no 2304551) - 49260 - France


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2304551) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2006 n°2304551 - Publication au BOPI 2006-01-05

Renouvellement sans limitation n°2060826 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Vin et vins mousseux.